Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROVIDENCE
BOUCOT Bernard

Numéro de dépôt :
95598408
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque LA PROVIDENCE

Déposée le 20 novembre 1995 par la société BOUCOT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PROVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société BOUCOT Bernard domicilié(e) 12 route d'Arpajon, 91630 CHEPTAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 186 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BOUCOT - France.

La marque LA PROVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVIDENCE est expirée depuis le 20 novembre 2005.

BOUCOT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PETITE THERESE


BOUCOT Bernard - 12 route d'Arpajon, 91630 CHEPTAINVILLE - France - SIREN 591186437


Bernard BOUCOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, aliments pour les animaux et malt